Risques et assurances de responsabilité civile
Nadia Hadj-Chaib Candeille
- Toute
- personne
- physique
- ou
- morale,
- particulier
- ou
- entreprise,
- est
- confrontée
- au
- risque
- de
- voir
- sa
- responsabilité
- civile
- recherchée
- à
- la
- suite
- du
- dommage
- subi
- par
- une
- personne
- qui
- entend
- obtenir
- la
- réparation
- de
- son
- préjudice.
Si
- le
- principe
- de
- réparation
- ne
- pose
- pas
- de
- difficulté
- en
- soi,
- en
- revanche,
- la
- mise
- en
- oeuvre
- de
- la
- responsabilité
- civile,
- préalable
- nécessaire
- à
- la
- réparation
- du
- dommage,
- peut
- s’avérer
- complexe
- et
- dépend
- des
- règles
- de
- droit
- évolutives
- dans
- le
- temps
- sous
- l’effet
- des
- lois
- nouvelles
- et
- de
- la
- jurisprudence.
Dans
- ce
- schéma,
- l’assurance
- joue
- un
- rôle
- de
- premier
- plan
- :
- elle
- permet
- de
- se
- prémunir
- de
- la
- charge
- financière
- découlant
- de
- la
- responsabilité
- civile
- qui
- peut
- incomber
- à
- chacun.
- Le
- fonctionnement
- du
- contrat
- d’assurance
- de
- responsabilité
- civile
- peut
- cependant
- s’avérer
- complexe,
- tout
- comme
- les
- notions
- de
- déclaration
- du
- risque,
- sinistre,
- conditions
- de
- garantie,
- exclusions
- de
- risque
- ou
- déchéances
- de
- garantie,
- qui
- sont
- autant
- de
- mécanismes
- qui
- peuvent
- influer
- sur
- l’indemnité
- d’assurance
- finalement
- allouée.
Cet
- ouvrage
- permet
- de
- comprendre
- les
- enjeux
- de
- cette
- branche
- d’assurance
- en
- étudiant
- :
–
- le
- droit
- de
- la
- responsabilité
- civile
- (1e
- partie)
- ;
–
- les
- règles
- communes
- aux
- assurances
- de
- responsabilité
- civile
- (2e
- partie)
- ;
–
- certaines
- formules
- d’assurance
- de
- responsabilité
- civile
- telles
- que
- l’assurance
- du
- particulier,
- des
- entreprises,
- du
- médecin,
- des
- exploitants
- agricoles,
- des
- risques
- d’atteinte
- à
- l’environnement…
- (3e
- partie).
Les
- développements
- intègrent
- les
- textes
- réglementaires
- nécessaires
- à
- la
- compréhension
- de
- la
- matière,
- la
- jurisprudence
- la
- plus
- récente
- et
- des
- exemples pratiques.
